Mentions légales

1 – SOCIÉTÉ PROPRIÉTAIRE DU SITE

SAS DECOSY  

Adresse : 38 rue du Galup 40560 Vielle-Saint-Girons. 

N° SIRET : 841 253 297 00011

TVA intra-communautaire : FR32 841 253 297

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2 – 
HÉBERGEMENT

Le prestataire informatique hébergeur du site web est la  société KAIRN, inscrite au RCS Toulouse sous le numéro 483 451 662, dont le siège social 15 rue du général Lionel de Marmier – 31300 TOULOUSE.

3 – DROITS D’AUTEUR

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site sans l’autorisation écrite préalable de DECOSY

4 – GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Conformément à la loi française N· 78–17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s’adressant à l’adresse postale suivante : DECOSY, 46 bis rue Maréchal Foch – 65000 TARBES et les faire rectifier ou supprimer le cas échéant.

5 – ACCÈS AU SITE INTERNET

L’accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de Decosy et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents. L’accès au service se fait à partir d’un micro-ordinateur, téléphone portable ou tablette connectés à un réseau de télécommunication permettant l’accès au Site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d’Internet

6. LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES.

La navigation sur le site www.decosy.fr  est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.

Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée. Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.

Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section « Cookies », vous pouvez bloquer les cookies.

Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur préférences. Dans l’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies.

7 – RÉSEAUX SOCIAUX

Les sites et pages DECOSY sur Facebook, Pinterest, Twitter, Instagram et vidéos sur Youtube sont exclusivement gérés par la société Decosy. Toutes reproductions est formellement interdites sous peine de poursuites. 

8 – LOI APPLICABLE

Le site est régi par le droit Français.

 

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